a. L?organe dirigeant central du Parti
1. Le congr?s national et le Comit? central du Parti
L?organe dirigeant central du Parti est son congr?s national et le Comit? central qui en est issu. Le Comit? central est responsable devant le congr?s national du Parti et lui rend compte de son travail.
Le congr?s national du Parti est ?lu pour cinq ans, et est convoqu? par le Comit? central. Le congr?s national peut ?tre convoqu? en avance si le Comit? central le trouve n?cessaire ou sur la demande d?un tiers au moins des organisations ? l??chelon provincial. Sa convocation ne peut ?tre retard?e sans circonstances exceptionnelles.
Le nombre des d?l?gu?s au Congr?s national et les modalit?s d??lection sont fix?s par le Comit? central.
Le mandat du Comit? central du Parti est de cinq ans. Si le congr?s national est convoqu? en avance ou avec retard, son mandat doit changer en cons?quence.
Les fonctions et pouvoirs du congr?s national sont les suivants :
(1) entendre et v?rifier les rapports du Comit? central ;
(2) entendre et v?rifier le rapport de la Commission centrale de contr?le disciplinaire ;
(3) discuter et d?cider des probl?mes importants du Parti ;
(4) modifier les statuts du Parti ;
(5) ?lire le Comit? central ;
(6) ?lire la Comission centrale de contr?le disciplinaire.
Dans l?intervalle des sessions du Congr?s national, le Comit? central ex?cute les r?solution prises par le congr?s, dirige tout le travail du Parti et repr?sente le Parti dans ses relations ext?rieures.
Les membres et membres suppl?ants du Comit? central doivent avoir au moins cinq ans d?anciennet? au Parti.
Le nombre des membres et des membres suppl?ants du Comit? central est fix? par le congr?s national du Parti.
Les si?ges laiss?s vacants par les membres du Comit? central sont remplis par les suppl?ants d?apr?s l?ordre pr??tabli.
La session pl?ni?re du Comit? central du Parti est convoqu?e au moins une fois par an par le Bureau politique du Comit? central.
2. Le Bureau politique et son Comit? permanent, le secr?taire g?n?ral, la Commission militaire centrale et le Secr?tariat
L?organe dirigeant du Comit? central du Parti est constitu? par le Bureau politique du Comit? central, son Comit? permanent et le secr?taire g?n?ral du Comit? central.
La session pl?ni?re du Comit? central du Parti ?lit le Bureau politique du Comit? central, son Comit? permanent et le secr?taire g?n?ral du Comit? central.
Le secr?taire g?n?ral du Comit? central doit ?tre issu du Comit? permanent du Bureau politique du Comit? central.
Dans l?intervalle des sessions pl?ni?res du Comit? central du Parti, le Bureau politique du Comit? central et son Comit? permanent exercent les fonctions et pouvoir du Comit? central du Parti.
Le secr?taire g?n?ral du Comit? central du Parti est charg? de convoquer les sessions du Bureau politique du Comit? central et de son Comit? permanent, et pr?side le travail du Secr?tariat du Comit? central.
La Commission militaire centrale est l?organe dirigeant de tout le Parti sur le front militaire.
La compostion de la Commission militaire centrale est fix?e par le Comit? central du Parti.
Le Secr?tariat du Comit? central est l?organisme de travail du Bureau politique du Comit? central et de son Comit? permanent, et ses membres sont propos?s par le Comit? permanent du Bureau politique du Comit? central et approuv?s par la session pl?ni?re du Comit? central du Parti.
Les organes dirigeants centraux et les dirigeants centraux issus du Comit? central du Parti doivent continuer ? pr?sider le travail du Parti pendant les assises du congr?s national du Parti du mandat suivant, jusqu?? l??lection des nouveaux organes dirigeants centraux et des nouveaux dirigeants centraux par le Comit? central du Parti du mandat suivant.
b. Les organes dirigeants locaux du Parti
Le congr?s du Parti de province, de r?gion autonome, de municipalit? relevant de l?autorit? centrale, de municipalit? avec arrondissement, de pr?fecture autonome, de district (banni?re), de district autonome, de municipalit? sans arrondissement et d?arrondissement d?pendant de municipalit? est ?lu pour cinq ans.
Le congr?s du Parti ? tous les ?chelons locaux est convoqu? par le Comit? du Parti de l??chelon correspondant. Dans des cas exceptionnels, le congr?s peut ?tre convoqu? en avance ou avec retard, avec l?approbation du Comit? du Parti de l??chelon imm?diatement sup?rieur.
Le nombre des d?l?gu?s aux congr?s respectifs et les modalit?s d??lection sont fix?s par le comit? du Parti de l??chelon correspondant, et sont soumis pour approbation au Comit? du Parti de l??chelon imm?diatement sup?rieur.
Les congr?s du Parti aux ?chelons locaux ont pour fonctions et pouvoirs :
(1) d?entendre et de v?rifier les rapports du comit? du Parti de l??chelon correspondant ;
(2) d?entendre et de v?rifier le rapport de la commission de contr?le disciplinaire de l??chelon correspondant ;
(3) de discuter des probl?mes importants de leur r?gion et de prendre des r?solutions sur ces sujets ;
(4) d??lire le comit? du Parti et la commission de contr?le disciplinaire du Parti de l??chelon correspondant.
Dans l?intervalle des sessions du congr?s du Parti, le comit? du Parti des ?chelons locaux ex?cute les instructions de l?organisation du Parti de l??chelon sup?rieur et les r?solutions du congr?s du Parti de l??chelon correspondant, dirige le travail de leur localit? et rend r?guli?rement compte de son travail au comit? du Parti de l??chelon imm?diatement sup?rieur.
Le comit? du Parti de province, de r?gion autonome, de municipalit? relevant de l?autorit? centrale, de municipalit? avec arrondissements, de pr?fecture autonome est ?lu pour cinq ans. Les membres et membres suppl?ants de ces comit?s doivent avoir au moins cinq ans d?anciennet? au Parti.
Le comit? du Parti de district (banni?re), de district autonome, de municipalit? sans arrondissement et d?arrondissement subordonn? ? une municipalit? est ?lu pour cinq ans. Les membres et membres suppl?ants de ces comit?s doivent avoir au moins trois ans d?anciennet? au Parti.
Si le congr?s du Parti aux ?chelons locaux est convoqu? en avance ou avec retard, le mandat du comit? issu de ce congr?s doit changer en cons?quence.
Le nombre des membres et des membres suppl?ants du comit? du Parti aux ?chelons locaux est fix? par le comit? du Parti de l??chelon imm?diatement sup?rieur. Les si?ges laiss?s vacants par les membres du comit? du Parti aux ?chelons locaux, sont remplis par les suppl?ants selon l?ordre pr??tabli.
La session pl?ni?re du comit? du Parti aux ?chelons locaux doit se tenir au moins deux fois par an.
La session pl?ni?re du comit? du Parti aux ?chelons locaux ?lit son comit? permanent, le secr?taire et le secr?taire adjoint, et soumettre les r?sultats de l??lection ? l?approbation du comit? du Parti de l??chelon imm?diatement sup?rieur.
Dans l?intervalle des sessions du comit? du Parti, le comit? permenant du comit? du Parti aux ?chelons locaux assume les fonctions et pouvoirs du comit? du Parti. Il continue ? diriger le travail courant pendant les assises du congr?s du Parti du mandat suivant jusqu?? l??lection du nouveau comit? permanent.
Le comit? du Parti de pr?fecture et l?organisation du Parti de l??chelon correspondant est la repr?sentation du comit? du Parti de province ou de r?gion autonome sur un territoire de plusieurs districts, districts autonomes et municipalit?s, et dirige le travail de cette r?gion avec l?autorisation du comit? du Parti de province ou de r?gion autonome.
c. L?organisation de base du Parti
Dans toutes les unit?s de base du continent de la Chine--entreprise, village, organisme, ?cole, institut de recherches scientifiques, quartier, compagnie de l?arm?e ou autre--, s?il y a des membres du Parti au nombre d?au moins de trois, il sera cr?? une organisation de base du Parti.
L?organisation de base du PCC est un bastion de combat du Parti dans les organisations sociales de base, et est la base de tout le travail du Parti et de sa combativit?.
Selon les besoins du travail et le nombre des membres du Parti, l?organisation de base du Parti cr?e respectivement un comit? de base, un comit? de cellule g?n?rale ou un comit? de cellule, avec l?approbation de l?organisation du Parti de l??chelon imm?diatement sup?rieur. Le comit? de base est issu de l??lection de l?assembl?e g?n?rale des membres ou du congr?s du Parti. Le comit? de cellule g?n?rale et le comit? de cellule sont issus de l??lection de l?assembl?e g?n?rale des membres du Parti.
Le mandat du comit? de base du Parti est de trois ou quatre ans, et celui du comit? de cellule g?n?rale et du comit? de cellule est de deux ou trois ans.
Le secr?taire et le secr?taire adjoint du comit? de base, du comit? de cellule g?n?rale et du comit? de cellule doivent ?tre soumis ? l?approbation du comit? du Parti de l??chelon imm?diatement sup?rieur.
d. Le groupe du Parti
Dans les organismes d?Etat, les goupements populaires, les organisations ?conomiques et culturelles, et les organismes dirigeants des autres organisations non parti, il peut cr?er un groupe du Parti.
Le groupe du Parti a pour t?che de faire appliquer la ligne, les principes et les mesures politiques du Parti, de discuter et de d?cider les probl?mes importants de son organisme, de s?unir avec les cadres et les masses populaires ext?rieurs au Parti, remplir les t?ches confi?es par le Parti et l?Etat, et d?orienter le travail des organisations du Parti de l?organisme et des unit?s qui lui sont directement subordonn?es.
Les membres du groupe du Parti sont d?sign?s par le Comit? du Parti ayant approuv? la cr?ation du groupe du Parti. Le groupe du Parti institue le secr?taire et le secr?taire adjoint.
Le groupe du Parti doit se soumettre ? la direction du comit? du Parti ayant approuv? sa cr?ation.
e. L?organisme du Parti de contr?le disciplinaire
L?organisme du Parti de contr?le disciplinaire comprend la Commission centrale de contr?le disciplinaire et les commissions de contr?le disciplinaire des ?chelons locaux et de base.
La commission centrale de contr?le disciplinaire travaille sous la direction du Comit? central du Parti.
Les commissions de contr?le disciplinaire des ?chelons locaux et de base travaillent sous la double direction du comit? du Parti de l??chelon correspondant et de la commission de contr?le disciplinaire de l??chelon imm?diatement sup?rieur.
Le mandat de la commission de contr?le disciplinaire est le m?me que celui du comit? du Parti de l??chelon correspondant.
La session pl?ni?re de la commission centrale de contr?le disciplinaire ?lit son comit? permanent, son secr?taire et son secr?taire adjoint, et les soumettre ? l?approbation du Comit? central du Parti.
La session pl?ni?re de la commission de contr?le disciplinaire des ?chelons locaux ?lit son comit? permanent, son secr?taire et son secr?taire adjoint, et les soumettre ? l?approbation du comit? du Parti de l??chelon correspondant et du comit? du Parti de l??chelon imm?diatement sup?rieur.
Le comit? de base du Parti institue-t-il une commission ou un membre de contr?le disciplinaire ? cela est d?termin? par le comit? du Parti de l??chelon imm?diatement sup?rieur selon les conditions r?elles.
Le comit? de cellule g?n?rale et le comit? de cellule institue un membre de contr?le disciplinaire.
Selon les besoins du travail, la commission centrale de contr?le disciplinaire est habilit?e ? envoyer un groupe ou un membre de contr?le disciplinaire ? un organisme du Parti ou de l?Etat de l??chelon central.
Le chef dudit groupe ou le membre de contr?le disciplinaire peut assister aux r?unions concern?es de l?organisation du Parti dirigeant cet organisme. Cette organisation du Parti doit soutenir le travail dudit groupe ou dudit membre.
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